Thorigné-Fouillard

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Conseil municipal

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Ordre du jour

séance du MERCREDI 12 DECEMBRE 2018 à 20H30 salle du CONSEIL MUNICIPAL

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2018

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

 

Administration générale. Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire par délégation de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. 

  1.  

S.NOULLEZ

Finances. Tarifs municipaux 2019

  1.  

J.L. COUDRAY

Enfance-jeunesse. Revalorisation des tranches de tarifs dégressifs et des tarifs restauration, accueil de loisirs et accueil périscolaire

  1.  

J.L. COUDRAY

Travaux. Demande de subvention au titre de la Dotation d’équipement aux Territoires Ruraux - travaux de réfection de la toiture terrasse de l’école des Prés Verts

  1.  

S.NOULLEZ

Travaux. Demande de subvention au titre de la Dotation d’équipement aux Territoires Ruraux - travaux de consolidation de la balustrade sur le clocher de l’église

  1.  

M. DA CUNHA

Travaux. Demande de subvention au titre de la Dotation d’équipement aux Territoires Ruraux - travaux de création d’un club house pour la salle de tennis de table de la Vigne

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. ZAC de la Vigne – la Clotière. Cahier des Charges de Cession de Terrains - modification de l'annexe 1 des collectifs et des lots régulés

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. Cession d’une bande de terrain issue de la parcelle communale cadastrée section BC n°32 - chemin de Tizé

  1.  

G. DESSIEUX

Vie économique. Ouvertures exceptionnelles des commerces et concessions automobiles les dimanches et jours fériés au titre de l'année 2019

  1.  

F. KOSKAS-MARMION

Culture. Versement des prix du salon de peinture 2018

  1.  

F. KOSKAS-MARMION

Vie associative. Rectification du montant et de l’affectation d’une subvention à l’association AMHV

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Archives municipales - règlement intérieur

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Recensement de la population - rémunération des agents recenseurs

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Indemnités de fonction des élus à compter du 1er janvier 2019

  1.  

 

Questions diverses

 

SEANCES DES conseils municipaux depuis 2014

 


 


 

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