Thorigné-Fouillard

partagers'abonner aux flux RSSimprimer la pageenvoyer à un amiréduire la taille des caractèresAugmenter la taille des caractères

Conseil municipal

Accédez directement aux séances du Conseil municipal.

Ordre du jour

séance du JEUDI 18 OCTOBRE 2018 à 20H30 salle du CONSEIL MUNICIPAL

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2018

P. VALLÉE

Intercommunalité. Plan Climat-Air-Energie Territorial de Rennes Métropole

 

S.NOULLEZ

Intercommunalité. Rapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées – transfert à Rennes Métropole de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

S.NOULLEZ

Finances. Décision modificative n°3 du budget Ville sur l’exercice 2018

S.NOULLEZ

Finances. Décision modificative n°1 du budget annexe ZAC de la Vigne sur l’exercice 2018

S.NOULLEZ

Finances. Pertes sur créances irrécouvrables

S. NOULLEZ

Commande publique. Lancement du concours de maitrise d’œuvre – pôle de la Morinais

M. DA CUNHA

Vie associative. Affectation des reliquats des subventions aux associations

F. KOSKAS-MARMION

Vie associative. Convention avec l’association les Jardins Familiaux – avenant n°1

F. KOSKAS-MARMION

Culture. Charte de partenariat entre la médiathèque Alfred Jarry et l’association Des Livres et Nous

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois des Bibliothécaires et des Assistants de conservation du patrimoine

JM GUILLET

Communication. Tarifs des insertions publicitaires dans l’AMI, journal municipal

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Rennes Métropole. Communication du rapport d’activités 2017

 

 

Questions diverses

 

SEANCES DES conseils municipaux depuis 2014

 


 


 

Haut page