Thorigné-Fouillard

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Conseil municipal

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Ordre du jour

séance du LUNDI 25 JUIN 2018 à 20H30 salle du CONSEIL MUNICIPAL

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mai 2018

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Installation d’une nouvelle conseillère municipale

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire par délégation de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.  

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Formation et désignation des commissions municipales - actualisation

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Création d’une commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Représentants au sein des comités consultatifs communaux - actualisation

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Intercommunalité. Schéma de mutualisation de Rennes Métropole - avis du conseil Municipal

  1.  

S.NOULLEZ

Finances. Approbation des comptes de gestion de Monsieur le receveur pour l’exercice 2017 pour le budget principal de la Commune et pour les budgets annexes

  1.  

S.NOULLEZ

Finances. Approbation des comptes administratifs de la Commune et des budgets annexes pour l’année 2017

  1.  

S.NOULLEZ

Finances. Affectation définitive des résultats des comptes administratifs 2017

  1.  

S.NOULLEZ

Finances. Répartition intercommunale des charges de l'école publique

  1.  

S.NOULLEZ

Finances. Subvention de fonctionnement à l’école privée Saint-Anne pour 2018

  1.  

S.NOULLEZ

Finances. Tarifs des salles municipales à compter du 1er juillet 2018

  1.  

A.LE GUILLOU

Enfance-jeunesse. Attribution de bourses jeunes

  1.  

M.T. TOULLEC

Petite enfance. Halte-crèche Brindille - actualisation du tarif horaire d’urgence.

 

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Contrat d’apprentissage - création de 2 emplois

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Modification du tableau des effectifs permanents

  1.  

 

Questions diverses

SEANCES DES conseils municipaux depuis 2014

 


 


 

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