Thorigné-Fouillard

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Conseil municipal

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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 JUIN 2019 à 20H30 SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2019

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Administration générale. Compte-rendu des décisions prises par Madame la Maire par délégation de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. 

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Rennes Métropole. Composition du Conseil de la Métropole pour le prochain mandat 2020-2026

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Approbation des comptes de gestion de Monsieur le receveur pour l’exercice 2018 pour le budget principal de la commune et pour les budgets annexes

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Approbation des comptes administratifs de la commune et des budgets annexes pour l’année 2018

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Affectation définitive des résultats des comptes administratifs 2018

  1.  

S. NOULLEZ

Finances. Mise en place d'un service de paiement en ligne

  1.  

S. NOULLEZ

Commande publique. Pôle de la Morinais - attribution du marché de maîtrise d’œuvre

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Cadre de vie. Convention pour l’installation d’antennes LoRa sur des édifices publics communaux

  1.  

M.DA CUNHA

Vie associative. Affectation d’une subvention exceptionnelle au Judo Club de Thorigné-Fouillard

  1.  

F. KOSKAS-MARMION

Vie associative. Affectation d’une subvention exceptionnelle à l’association Gyorujbarat

  1.  

P. THURA

Médiathèque. Convention de partenariat pour la mise en place d’une boite à livres sur la commune

  1.  

P. THURA

Solidarité. Modification des statuts du SIMADE 35

  1.  

Y. LE GOC

Urbanisme. Foncier - fin du portage et acquisition des parcelles à la Réauté

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Création de contrats d'apprentissage

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Augmentation de la durée hebdomadaire d'un poste d'animateur à temps non-complet

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Suppression d’un poste d'agent d'entretien des locaux à temps complet

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Création de deux postes d'agents d'entretien des locaux à temps non -complet

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Modification du grade maximum du poste de Second de cuisine

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Indemnités de mission - modalités de remboursement des frais

  1.  

P. JUBAULT-CHAUSSÉ

Ressources humaines. Mise en place de l’indemnité kilométrique vélo

  1.  

 

Questions diverses

PROCHAINE SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL LE JEUDI 19 SEPTEMBRE 2019 A 20h30

 

SEANCES DES conseils municipaux depuis 2014


 


 

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